Accueil | English | Nous contacter
Fédération des chambres de commerce du Québec
Nos sites :
Archives: 2006 - 2007 - 2008 - 2009 - 2010


Publications

Les mémoires et les études

2009

Régulièrement, la FCCQ participe aux consultations publiques de nos gouvernements et dépose des mémoires auprès des instances publiques. Ils sont tous disponibles ici.


Décembre


Consultations prébudgétaires 2009 gouvernement du Québec :
Recommandations de la FCCQ



Novembre


Mémoire sur la stratégie ménérale du Gouvernement du Québec.

Mémoire sur le projet de loi 63, loi modifiant la loi sur les compagnies du Québec



Octobre


Les impacts découlant de l’adoption d’une cible d’émissions de gaz à effet de serre au Québec



Septembre


Présenté au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
À l’occasion des audiences publiques pour l’examen du projet d’aménagement du Parc éolien Des Moulins

Réponses de la Fédération des chambres de commerce du Québec
Consultation du Groupe-conseil sur l’actualisation de la Stratégie québécoise de la recherche et de l’innovation

Mémoire concernant le document de consultation de la Régie des rentes du Québec intitulé
« Vers un régime de rentes du Québec renforcé et plus équitable »

Mémoire à l’occasion de consultations particulières et d’auditions publiques portant sur le document intitulé « Une première liste des indicateurs de développement durable »



Août


Loi modifiant la Loi sur les établissements d’enseignement de niveau universitair
Et la Loi sur l’Université du Québec en matière de gouvernance


Loi modifiant la Loi sur les collèges d’enseignement général et
professionnel en matière de gouvernance



Juin


Mémoire sur la gestion des matières résiduelles présenté à la Ministre de l'Environnement et du Développement durable, Mme Line Beauchamp.

Mémoire en faveur du complexe Turcot à Montréal



Mai


L'Indicateur 2009 (Édition Printemps 2009)



Avril


Mémoire à l’occasion des audiences publiques pour l’examen du projet minier aurifère Canadian Malartic

Considérations de la FCCQ dans le cadre des consultations du ministère des Finances du Québec sur les planifications fiscales agressives



Mars


Considérations de la FCCQ dans le cadre des consultations du ministère des Finances du Québec sur la Réforme du droit des associations personnalisées


L'étude sur les médias et les communications (version complète)

L'étude sur les médias et les communications (sommaire exécutif)



Février


Mémoire pré-budgétaire présenté à la Ministre des Finances du Québec, Mme Monique Jérôme Forget



Janvier


Mémoire de la FCCQ présenté à l’occasion des consultations prébudgétaires du Ministère des Finances Canada

Haut de page

Grands dossiers